Arbitraire et arbitrage
Les zones grises du pouvoir (XIIe-XVIIIe siècle)
Première édition
Dépouillé de ses connotations négatives, l'arbitraire peut-il se penser aussi comme une vertu politique ? Lire la suite
Ouvrage publié avec le soutien du 
Dans un monde régi par le droit et la loi, l'idée d'un arbitraire du pouvoir est surprenante, voire choquante. On ne retient souvent du mot que sa connotation négative, celle du bon plaisir d'un maître dont l'appétit de puissance serait sans frein. Pourtant, la notion d'arbitraire est intimement liée à celles de prudence et de discernement. Elle est chargée de valeurs morales d’intelligence et de sensibilité que l’on réserve volontiers aux juges dans l’exercice de leurs fonctions. Le pouvoir arbitraire, dès lors, est un pouvoir d’arbitrage, dans le règlement des conflits et l’administration de la justice mais aussi face aux carences, aux incertitudes ou à l’incomplétude des normes établies. En Occident, entre le XIIe et le XVIIIe siècle, la notion d’arbitraire, zone grise du pouvoir, plutôt technique et neutre à l’origine, se charge progressivement de connotations négatives aboutissant à son rejet par les philosophes des Lumières. Le présent ouvrage aborde sous différents angles des aspects jusqu’ici méconnus d’une histoire conceptuelle du pouvoir dans la longue durée.
Spécifications
- Éditeur
- Presses Universitaires du Septentrion
- Édité par
- Benjamin Deruelle, Michel Hébert,
- Collection
- Histoire et civilisations
- ISSN
- 12845655
- Langue
- français
- Mots clés
- absolutisme, justice, politique, pouvoir
- Catégorie (éditeur)
- Catalogue Septentrion > Histoire
- BISAC Subject Heading
- HIS000000 HISTORY
- Dewey (abrégé)
- 900 History
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3377 HISTOIRE
- Date de première publication du titre
- 11 décembre 2024
- Date originale
- 2024
Livre broché
- Date de publication
- 11 décembre 2024
- ISBN-13
- 978-2-7574-4237-1
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 408
- Code interne
- 2296
- Format
- 16 x 24 x 3,1 cm
- Poids
- 691 grammes
- Prix
- 28,00 €
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Sommaire
Du pouvoir de l'arbitraire à l’arbitraire des pouvoirs
Benjamin Deruelle et Michel Hébert
1. Affirmer et légitimer le pouvoir
L’arbitraire du juge, des canonistesaux lettres papales (xiie siècle-début du xiiie siècle)
Bruno Lemesle
La conception d’un système judiciaire fondé sur l’arbitraire (xvie siècle)
Thibault Desmoulins
Coopération locale et arbitraire royal : l’établissement des prévôts des maréchaux provinciaux dans la France de la Renaissance (v. 1474 – v. 1530)
Valentin Grandclaude
Sortir des guerres de la Ligue en Bretagne par l’arbitraire et l’arbitrage ?
Le parlement rennais et l’application de la politique royale
Alexandre Lepesteur
2. Exercer le pouvoir arbitraire
Le desaforamiento en Aragon (xiiie-xve siècle) : la fabrique arbitraire d’une justice d’exception
Martine Charageat
Affaires de coeur, affaire de cour. Quand le prince use de son « bon plaisir » pour forcer au mariage dans la Grande Principauté de Bourgogne à la fin du Moyen Âge
Élodie Lecuppre-Desjardin
Arbitrer l’arbitraire entre Empire et Royaume.
La légitimation de l’indépendance juridictionnelle des ducs de Lorraine par l’exercice de la grâce durant la première modernité (xve-début xviie siècle)
Emmanuel Gerardin
« [F]urent jugez de passer l’ung après l’aultre, parmi les picques »
La justice des lansquenets face à l’arbitraire princier, 1480-1620
Nicolas Handfield
« Till that I know your further plesure what I shuld do in this matter »
Arbitraire et arbitrage royaux autour de la trahison par les mots (Angleterre, 1534-1540)
Olivier Spina
Le libre arbitre de l’arbitre chez le chancelier de la Catalogne (xvie-xviiie siècle)
Josep Capdeferro
Les placets des sujets savoyards dans les projets de l’État monarchique au xviiie siècle
Jean-Yves Champeley, Samy Mechatte et Sébastien Savoy
3. Un arbitraire sans arbitrage ?
Le prince comme arbitre dans la supplique urbaine
(Provence, xive-xve siècles)
Michel Hébert
Père du peuple ou roi de guerre ? Arbitraire et arbitrage de la grâce des gens de guerre dans le royaume de France (1460-1559)
Benjamin Deruelle et Quentin Verreycken
Arbitrer les conflits.
Un exercice de la toute-puissance (France, xvie-xviie siècles)
Fanny Cosandey
4. Le triomphe de l’arbitraire ?
L’arbitraire fiscal au xviiie siècle : acteurs, discours et réalités de gestion
Marie-Laure Legay
Les arbitrages fiscaux et douaniers du Contrôle général des finances (xviie-xviiie siècles)
Thomas Boullu
Arbitraire fiscal et habilitation des États provinciaux de Bretagne,
Bourgogne et Languedoc dans la seconde moitié du xviiie siècle
Jérôme Loiseau
De l’arbitraire des juges à l’intime conviction des jurés.
Étude sur l’adaptation d’un principe juridique d’Ancien Régime à l’époque de la Révolution française
Emmanuel Berger
Conclusion
Claire Dolan
Bibliographie synthétique
Les auteurs
Benjamin Deruelle, Michel Hébert (dir.), Arbitraire et arbitrage. Les zones grises du pouvoir (XIIe–XVIIIe siècle), Villeneuve d'Ascq (Presses universitaires du Septentrion) 2024