Promotion, DIFFUSION et dépôt-vente (À destination des auteurs)

Article 1. Objet du bon de dépôt-vente

Par le présent document, les Presses universitaires du Septentrion confient en dépôt-vente au dépositaire les produits définis sur la page précédente de ce document (bon de dépôt-vente).

Article 2. Description des ouvrages

Les ouvrages concernés par le dépôt-vente ainsi que leur quantité et leur prix sont spécifiés sur le bon de dépôt-vente (page précédente).

Article 3. Expédition des ouvrages au dépositaire

L’expédition des ouvrages au dépositaire ainsi que les frais d’envoi sont à la charge des Presses universitaires du Septentrion.

Article 4. Délai de conservation des ouvrages

Le dépositaire pourra conserver les ouvrages pour une durée de 3 mois à compter de la date de signature du présent document. Passé ce délai, il devra restituer ou acquérir les ouvrages invendus (cf. article 6).

Article 5. Paiement des ouvrages vendus

Le dépositaire restituera la somme des ouvrages vendus aux Presses universitaires du Septentrion. Le règlement se fera par chèque (à l’ordre des Presses universitaires du Septentrion) ou par virement bancaire dans le mois suivant la fin du délai de conservation des ouvrages (cf. article 4).

Article 6. Invendus

Au bout du délai déterminé à l’article 5, les exemplaires invendus sont restitués aux Presses universitaires du Septentrion (cf. article 7), ou acquis par le dépositaire.

Dans le cas où le dépositaire est l’auteur de l’ouvrage demandé en dépôt-vente, ce dernier peut acquérir les invendus avec sa remise auteur de 50 % sur le prix de l’ouvrage.
Un ouvrage acquis avec la remise auteur de 50 % ne peut pas être vendu.

Si le dépositaire n’est pas auteur, il peut également acquérir les exemplaires invendus avec une remise de 25 % sur le prix de l’ouvrage.

Article 7. Restitution des invendus

Les frais de retour des invendus sont à la charge du dépositaire.

Les exemplaires invendus doivent être expédiés à l’attention de M. Ravi Gopaul, à l’adresse suivante :

Presses universitaires du Septentrion         
Université de Lille (Site de Pont de bois)   
Rue du Barreau           
BP 30199        
59654 - Villeneuve d'Ascq cedex     
France

Article 8. Ouvrages endommagés

Les exemplaires endommagés lors de la manifestation du dépositaire, avant restitution aux Presses universitaires du Septentrion, devront être acquis par le dépositaire et seront facturés ave une remise de 25 % du prix de l’ouvrage

Contact : Ravi GOPAUL
Commandes / gestion des stocks
ravi.gopaul [at] univ-lille.fr