<TitleType>01</TitleType> <TitleText>Environnement et société</TitleText>

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COM.ONIXSUITE.9782757402139 03 01 Presses universitaires du Septentrion 01 SKU 1273 02 2757402137 03 9782757402139 15 9782757402139 10 BC 02 17716152 <TitleType>01</TitleType> <TitleText>Environnement et société</TitleText> <TitleType>01</TitleType> <TitleText textcase="01">Éco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?</TitleText> 01 GCOI 27574100772730 1 B01 Séverine Frère Frère, Séverine Séverine Frère Séverine Frére est docteur en Sciences politiques. Maître de Conférences à l'Université du Littoral Côte d'Opale (Laboratoire TVES). Elle travaille sur l'articulation des politiques publiques de transports et de qualité de l'air et a participé à différentes recherches relatives aux instruments de planification dans ces domaines. 2 B01 Helga-Jane Scarwell Scarwell, Helga-Jane Helga-Jane Scarwell Helga-Jane Scarwell est Professeure en aménagement de l'espace et urbanisme et enseigne à l’Université de Lille1. Ses travaux de recherche portent sur une approche environnementale de l’urbanisme qui l’a conduite à travailler sur la planification urbaine durable à Hanoi. Elle part du constat que la notion d’environnement est une notion large et complexe qui tient à l’interrogation que porte l’individu moderne quant à sa relation au monde, dans sa double dimension de connaissance scientifique et d’appréhension subjective. Ses recherches ont donc pour objet de souligner le caractère multiforme des enjeux environnementaux. Elle codirige actuellement plusieurs thèses sur l’urbanisation et le développement durable au Vietnam et a enseigné dans le cadre du Advanced Program en master à l’École nationale supérieure d’architecture de Hanoi. 3 A02 Elodie Castex Castex, Elodie Elodie Castex Maître de conférences à l'Université de Lille 1 (Laboratoire TVES). 4 A02 Patricia Lejoux Lejoux, Patricia Patricia Lejoux Chercheure au Laboratoire d'Économie des Transports (CNRS-Université de Lyon-ENTPE) 5 A02 Caroline Lemoine Lemoine, Caroline Caroline Lemoine Ingénieure spécialisée en transports urbains. 6 A02 Charles Raux Raux, Charles Charles Raux Chercheur au Laboratoire d'Économie des Transports (CNRS-Université de Lyon-ENTPE). 7 A02 Anaïs Rocci Rocci, Anaïs Anaïs Rocci Chargée d'études et de recherches chez 6T-Bureau de recherche. 8 A02 Isabelle Roussel Roussel, Isabelle Isabelle Roussel Isabelle Roussel, Professeur émérite à l'Université de Sciences et Technologies de Lille, Isabelle Roussel est également membre de l'Association pour la prévention de la pollution (Comité régional Nord/Pas-de-Calais de l’APPA et vice président du bureau national). Elle a publié plusieurs ouvrages traitant des principaux polluants urbains (circulation automobile, rejets industriels et ménagers, chauffage) et de leur interaction avec le milieu aérien. 9 A02 Mathilde Szuba Szuba, Mathilde Mathilde Szuba Doctorante en sociologie au CETCOPRA (Paris 1). 1 01 fre 02 eng 276 00 276 03 SCI020000 29 2012 3192 Développement durable, écologie 24 Catalogue Septentrion Environnement et développement durable 24 Catalogue Septentrion Environnement, santé 24 Catalogue Septentrion Sciences économiques, sciences sociales 29 juillet 2013 3377 HISTOIRE 93 PSAF 01 05 Etudiants, Collectivités territoriales, Associations, Elus, Universitaires 01 Grâce aux moyens de transport qui sont à notre disposition qu'il s'agisse de la voiture, du train ou de l'avion et à la disparition des contrôles aux frontières nationales, la mobilité est devenue naturelle pour chacun, nous permettant ainsi de nous déplacer librement, quelle que soit la durée de notre voyage. Mais la mobilité a un prix. D'abord, une demande croissante de transport, laquelle a engendré des problèmes qui constituent précisément une menace pour la mobilité et qui n'est pas compatible avec le principe de durabilité. Ensuite, le coût énergétique et la pollution qui en découlent pèsent sur le développement des infrastructures et des réseaux de transport. Ainsi, pollutions, nuisances et étalement urbains sont des indicateurs de cette nouvelle urbanité qui entretiennent une forte dépendance vis-à-vis de l'automobile. Aux grands maux les grands remèdes. Puisque les transports représentent 66% de la consommation des produits pétroliers et sont responsables de 35% des émissions de CO2, de véritables alternatives à la voiture individuelle se sont progressivement mises en place et nous incitent à nous déplacer autrement. 03 Grâce aux moyens de transport qui sont à notre disposition qu'il s'agisse de la voiture, du train ou de l'avion et à la disparition des contrôles aux frontières nationales, la mobilité est devenue naturelle pour chacun, nous permettant ainsi de nous déplacer librement, quelle que soit la durée de notre voyage. Mais la mobilité a un prix. D'abord, une demande croissante de transport, laquelle a engendré des problèmes qui constituent précisément une menace pour la mobilité et qui n'est pas compatible avec le principe de durabilité. Ensuite, le coût énergétique et la pollution qui en découlent pèsent sur le développement des infrastructures et des réseaux de transport. Ainsi, pollutions, nuisances et étalement urbains sont des indicateurs de cette nouvelle urbanité qui entretiennent une forte dépendance vis-à-vis de l'automobile. Aux grands maux les grands remèdes. Puisque les transports représentent 66% de la consommation des produits pétroliers et sont responsables de 35% des émissions de CO2, de véritables alternatives à la voiture individuelle se sont progressivement mises en place et nous incitent à nous déplacer autrement. 02 Grâce aux moyens de transport qui sont à notre disposition qu'il s'agisse de la voiture, du train ou de l'avion et à la disparition des contrôles aux frontières nationales, la mobilité est devenue naturelle pour chacun, nous permettant ainsi de nous déplacer librement, quelle que soit la durée de notre voyage. Mais la mobilité a un prix... 04 Introduction Première partie : Les enjeux et leviers liés à la réduction de l'usage de la voiture Chapitre 1 Pollutions, nuisances et étalement urbains : les enjeux de la réduction de la place de la voiture face aux inégalités La pollution urbaine existe bien avant la voiture L'irruption de la voiture La voiture et les nuisances urbaines La durabilité urbaine en question Chapitre 2 Analyse sociologique des freins et leviers au changement de comportement vers des mobilités plus durables Les freins au changement de comportement Les leviers au changement de comportements Chapitre 3 Quelles solutions alternatives en zones peu denses ? L'exemple du Transport À la Demande (TAD) Les contraintes spécifiques liées à ces espaces Le transport à la demande : une solution pour desservir les espaces peu denses Le TAD dans les zones peu denses : quelles utilisations ? Principaux points forts et limites des TAD français Deuxième partie Les multiples facettes de l’écofiscalité dans le champ des transports Chapitre 4 Le cadre juridique des écotaxes en France : entre « prime » et « taxe » L’écotaxe, comme mise en œuvre du principe « pollueur-payeur », la pollution comme externalité Faire entrer l’économique dans le débat juridique : la politique de la concurrence et la politique de l'environnement ne seraient-elles plus antagonistes ? La taxe carbone : un instrument économique pour la régulation environnementale en question La mise en place de la taxe Carbone en France : mesure phare du budget 2010 Rejet par le Conseil constitutionnel de la « contribution » carbone à trois jours de son entrée en vigueur Opportunité juridique d’une taxe carbone européenne ? Conclusion Chapitre 5 La carte carbone : des quotas d’énergie pour les particuliers Origines scientifiques et variations autour d’un thème commun Parentés et affiliations : les cadres de références de la carte carbone comme politique publique Fonctionnement : plusieurs leviers pour changer les comportements Quelques questions autour des transports Quelques critiques de la carte carbone Carte vs taxe : les atouts de la carte carbone Un soutien politique et militant grandissant Chapitre 6 Quelle place pour le péage urbain parmi les Ecotaxes ? Péages urbains : un instrument pour faire quoi ? Retours d’expérience et leçons à en tirer Quelles évolutions pour le péage urbain ? Les freins au péage urbain Péage urbain et les autres outils de tarification de l’usage automobile Conclusion Troisième partie Représentations, évaluation et acceptabilités des écotaxes de transport Chapitre 7 Quelles représentations et acceptabilités des écotaxes de transport par les citoyens ? Les exemples de Lille et Paris Comment étudier l’acceptabilité des écotaxes de transport ? Une difficile appropriation de la fiscalité écologique appliquée aux transports Conclusion Chapitre 8 L’instauration d’une taxe carbone ou de quotas d’émissions échangeables de CO2 : Élaboration d’une typologie des changements de comportement de mobilité et des attitudes des particuliers La méthode des Enquêtes Interactives de Réponses Déclarées (EIRD) Les « récalcitrants » : payer la taxe ou racheter des quotas plutôt que changer Les « flexibles » : changer plutôt que de payer la taxe ou racheter des quotas Les « contraints » : changer quand on ne peut plus payer la taxe ni racheter des quotas Les « acculés » : impossible de changer, impossible de payer la taxe ou de racheter des quotas Conclusion générale 23 01 https://www.septentrion.com/resources/titles/27574100772730/extras/PDF_1.pdf 25 Grâce aux moyens de transport qui sont à notre disposition qu'il s'agisse de la voiture, du train ou de l'avion et à la disparition des contrôles aux frontières nationales, la mobilité est devenue naturelle pour chacun, nous permettant ainsi de nous déplacer librement, quelle que soit la durée de notre voyage. Mais la mobilité a un prix. D'abord, une demande croissante de transport, laquelle a engendré des problèmes qui constituent précisément une menace pour la mobilité et qui n'est pas compatible avec le principe de durabilité. 35 A l'heure où les discours se multiplient sur le bilan carbone et les plans climats, l’usage massif et croissant de la voiture dans les grandes agglomérations apparaît largement remis en cause notamment au regard des impacts générés à la fois sur l’environnement, par les pollutions sonore et atmosphérique, et sur l’occupation des sols, par le phénomène d’étalement urbain et l’emprise spatiale des infrastructures ainsi que l’encombrement des espaces urbains. Cela pose également des questions en termes de coût engendré par ce mode de déplacement. Pourtant malgré cette remise en cause de la prépondérance de la voiture comme mode de transport, il n’est pas tant question aujourd’hui de bannir la voiture que de penser son usage différemment, autour de modalités plus souples et modérées, permettant notamment de découpler la possession et l’utilisation de l’automobile. 43 Cette collection d'ouvrages se propose de souligner le caractère multiforme des enjeux environnementaux, à la fois sociaux, économiques, éthiques, politiques, industriels, scientifiques, technologiques, etc. Loin de se laisser circonscrire à un... 43 This series of works highlights the multidimensional (either social, economic, ethical, industrial, scientific, technologic or else…) aspect of environmental issues. Far from being circumscribed to a determined scope, the environment keeps on... 44  Fondée en 2004 par Claude Kergomard, la collection est aujourd'hui dirigée par Christelle Hinnewinkel, Université de Lille. Cette collection d'ouvrages se propose de souligner le caractère multiforme des enjeux environnementaux, à la fois sociaux, économiques, éthiques, politiques, industriels, scientifiques, technologiques, etc. Loin de se laisser circonscrire à un quelconque périmètre, l’environnement n’a cessé de «rebondir» d’une dimension, d’un domaine, d’un niveau d’activité ou de réalité à un autre, de la nature et sa protection à l’univers technique et industriel, à l’innovation technologique via les éco-technologies, de l’économie à la science, de la littérature à l’opérationnalité concrète, pour signifier le caractère fondamentalement plurivoque et indéterminé qui est le sien. L’angle d’attaque retenu tient à l’interrogation que porte l’individu moderne quant à sa relation au monde, dans sa double dimension de connaissance scientifique et d’appréhension subjective. Cette collection souligne la pluralité, la transversalité et la complexité qui caractérise les rapports que les sociétés entretiennent avec l’environnement. • ISSN : 2780-6855 (en ligne) 44 Series supervised by Christelle Hinnewinkel. This series of works highlights the multidimensional (either social, economic, ethical, industrial, scientific, technologic or else…) aspect of environmental issues. Far from being circumscribed to a determined scope, the environment keeps on "bouncing" from one dimension, one domain, one level of activity or reality to the next, from nature and its protection to the technical and industrial realm and technological innovation – via eco-technologies, from economy to science, from literature to concrete operationality, so as to better indicate its fundamental polyvocality and indefiniteness. The chosen approach in this series is to look at the ways in which the modern individual questions its relationship with the world, as an object of scientific knowledge but also of subjective apprehension. This series gathers collective works as well as scientific essays and is addressed to a learned and curious readership. • ISSN : 2780-6855 (online) 04 01 http://www.septentrion.com/resources/titles/27574100772730/images/caeed832ab664f42bc7ebe8a0ea0edc6/THUMBNAIL/9782757402139.jpg 17 03 01 https://www.septentrion.com/resources/publishers/1.jpg 02 https://www.septentrion.com/fr/book/?GCOI=27574100772730 Presses Universitaires du Septentrion 01 06 3052865310012 Presses Universitaires du Septentrion 01 www.septentrion.com/ http://www.septentrion.com/ 04 20110315 2011 01 WORLD 01 9.45 in 02 6.30 in 08 15.70 oz 01 24 cm 02 16 cm 08 445 gr 06 3012600500000 Sodis 33 www.sodis.fr/ http://www.sodis.fr/ 29 http://www.sodis.fr/ 06 WORLD 01 1 20120315 20 02 02 22.00 EUR R 5.50 20.85 1.15 06 3012262710000 CID - Fondation MSH Distribution 33 www.cid-difusion.fr http://www.cid-difusion.fr 29 http://www.cid-difusion.fr 01 WORLD 01 1 20120315 20 02 02 22.00 EUR R 5.50 20.85 1.15