Presses Universitaires du Septentrion

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Éco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?
Title Éco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?
Edition First Edition
Edited by Séverine Frère, Helga-Jane Scarwell
With Elodie Castex, Patricia Lejoux, Caroline Lemoine, Charles Raux, Anaïs Rocci, Isabelle Roussel, Mathilde Szuba
ISSN 17716152
Publisher Presses Universitaires du Septentrion
BISAC Subject Heading SCI020000 SCIENCE / Life Sciences / Ecology
Audience 05 College/higher education
CLIL (Version 2013-2019) 3377 HISTOIRE
3192 Développement durable, écologie
Title First Published 15 March 2011
Subject Scheme Identifier Code      93 Thema subject category: PSAF


Format Paperback
Nb of pages 276 p.
ISBN-10 2757402137
ISBN-13 978-2-7574-0213-9
GTIN13 (EAN13) 9782757402139
Reference no. 1273
Publication Date 15 March 2011
Main content page count 276
Dimensions 16 x 24 cm
Weight 445 gr
List Price 22.00 €
 

Contents

Introduction
Première partie : Les enjeux et leviers liés à la réduction
de l'usage de la voiture

Chapitre 1

Pollutions, nuisances et étalement urbains :
les enjeux de la réduction de la place de la voiture face aux inégalités

La pollution urbaine existe bien avant la voiture
L'irruption de la voiture
La voiture et les nuisances urbaines
La durabilité urbaine en question

Chapitre 2

Analyse sociologique des freins et leviers au changement de comportement vers des mobilités plus durables
Les freins au changement de comportement
Les leviers au changement de comportements

Chapitre 3

Quelles solutions alternatives en zones peu denses ?
L'exemple du Transport À la Demande (TAD)


Les contraintes spécifiques liées à ces espaces
Le transport à la demande : une solution pour desservir les espaces peu denses
Le TAD dans les zones peu denses : quelles utilisations ?
Principaux points forts et limites des TAD français


Deuxième partie

Les multiples facettes de l’écofiscalité dans le champ des transports
Chapitre 4

Le cadre juridique des écotaxes en France :
entre « prime » et « taxe »

L’écotaxe, comme mise en œuvre du principe « pollueur-payeur »,
la pollution comme externalité
Faire entrer l’économique dans le débat juridique : la politique de la concurrence
et la politique de l'environnement ne seraient-elles plus antagonistes ?
La taxe carbone : un instrument économique pour la régulation
environnementale en question
La mise en place de la taxe Carbone en France : mesure phare du budget 2010
Rejet par le Conseil constitutionnel de la « contribution » carbone à
trois jours de son entrée en vigueur
Opportunité juridique d’une taxe carbone européenne ?
Conclusion

Chapitre 5

La carte carbone : des quotas d’énergie pour
les particuliers


Origines scientifiques et variations autour d’un thème commun
Parentés et affiliations : les cadres de références de la carte carbone
comme politique publique
Fonctionnement : plusieurs leviers pour changer les comportements
Quelques questions autour des transports
Quelques critiques de la carte carbone
Carte vs taxe : les atouts de la carte carbone
Un soutien politique et militant grandissant


Chapitre 6

Quelle place pour le péage urbain parmi les Ecotaxes ?
Péages urbains : un instrument pour faire quoi ?
Retours d’expérience et leçons à en tirer
Quelles évolutions pour le péage urbain ?
Les freins au péage urbain
Péage urbain et les autres outils de tarification de l’usage automobile
Conclusion

Troisième partie

Représentations, évaluation et acceptabilités des écotaxes de transport

Chapitre 7

Quelles représentations et acceptabilités des écotaxes de transport par les citoyens ? Les exemples de Lille et Paris
Comment étudier l’acceptabilité des écotaxes de transport ?
Une difficile appropriation de la fiscalité écologique appliquée aux transports
Conclusion

Chapitre 8

L’instauration d’une taxe carbone ou de quotas d’émissions échangeables de CO2 : Élaboration d’une typologie des changements de comportement de mobilité et des attitudes des particuliers

La méthode des Enquêtes Interactives de Réponses Déclarées (EIRD)
Les « récalcitrants » : payer la taxe ou racheter des quotas plutôt que changer
Les « flexibles » : changer plutôt que de payer la taxe ou racheter des quotas
Les « contraints » : changer quand on ne peut plus payer la taxe
ni racheter des quotas
Les « acculés » : impossible de changer, impossible de payer la taxe
ou de racheter des quotas

Conclusion générale